ROLLSTUHL
Brevet européen · EP3348248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3348248
- Numéro de demande
- EP18151408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2018
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61G 5/04 (2013.01)A61G 5/06 (2006.01)A61G 5/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 2018169 13.01.2017
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 oct. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
- 14 oct. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 14.10.2021
- 14 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.10.2021
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
1 entrée antérieure
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
5702 CS Helmond, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.