HERSTELLUNG VON GEFRIERGETROCKNETER ALGINSÄURE
Brevet européen · EP3348271 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3348271
- Numéro de demande
- EP16844346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/19 (2006.01)A61K 31/734 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)A61P 19/00 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015175583 07.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/076176 06.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/043485 16.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 17 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
YOSHIOKA Naoya
Tokyo 160-8515, JP
ENDO Shuichi
Tokyo 160-8515, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.