BLATTFÖRDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3348403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3348403
- Numéro de demande
- EP16844425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B41F 21/10 (2006.01)B41F 25/00 (2006.01)B65H 5/06 (2006.01)B41J 13/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015178194 10.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/076400 08.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/043564 16.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 20 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
Tsukuba-shi Ibaraki 300-1268, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.