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Brevet européen · EP3348409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3348409
- Numéro de demande
- EP16844222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 18 août 2021
- Radié
- 28 mars 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 15/04 (2006.01)B41J 11/70 (2006.01)B41J 2/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015177970 09.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/075262 30.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/043361 16.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 28 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
MORI, Yukihiro
Tokyo 140-0002, JP
ISHIKAWA, Tetsuhiro
Tokyo 140-0002, JP
OGUCHI, Tatsuya
Tokyo 140-0002, JP
TSUCHIYA, Masahiro
Tokyo 140-0002, JP
YADA, Yuji
Tokyo 140-0002, JP
WATANABE, Sumio
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.