KAPPE
Brevet européen · EP3348489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3348489
- Numéro de demande
- EP16844330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015175260 07.09.2015JP 2015198982 07.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/076108 06.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/043469 16.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 3 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.09.2021
1 entrée antérieure
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Noda-shi, Chiba 278-8601, JP
Kitakatsuragi-gun, Nara 635-0817, JP
Kitakatsuragi-gun, Nara 635-0817, JP
Kitakatsuragi-gun, Nara 635-0817, JP
Kitakatsuragi-gun, Nara 635-0817, JP
Kitakatsuragi-gun, Nara 635-0817, JP
Kitakatsuragi-gun, Nara 635-0817, JP
Kitakatsuragi-gun, Nara 635-0817, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.