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Brevet européen · EP3348739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3348739
Numéro de demande
EP18151747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2018
Publié
18 juil. 2018
Délivré
23 mars 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 13/035 (2006.01)
E05D 1/04 (2006.01)
E05D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 201700660 13.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Titulaire

Keylite Roof Windows Limited

Derryloran Industrial Estate Sandholes Road, Cookstown, Tyrone BT80 9LU, GB

Inventeur

COYLE, Sean

Cookstown County Tyrone Northern Ireland BT80 9LU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.