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Brevet européen · EP3348750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3348750
Numéro de demande
EP18151245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2018
Publié
18 juil. 2018
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 3/00 (2006.01)
E05B 3/06 (2006.01)
Priorité
IT 201700003509 13.01.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

SANTO, Peter Reginald

Stockport, 56 8AE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.