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Brevet européen · EP3348759 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3348759
Numéro de demande
EP17207836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2017
Publié
18 juil. 2018
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05C 19/16 (2006.01)
E05B 65/00 (2006.01)
A47K 3/30 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
Priorité
DE 202017100143 U 12.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 23 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  6. 22 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.09.2020

  7. 3 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 03.09.2020

  8. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

Gorenbacher, Sergei

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.