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Brevet européen · EP3348829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3348829
Numéro de demande
EP18157725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2013
Publié
18 juil. 2018
Délivré
23 sept. 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 19/00 (2006.01)
F04B 43/04 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
F03G 7/06 (2006.01)
F04B 9/02 (2006.01)
F04B 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 201205459 28.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Vicentra B.V.

Kanaalweg 17b2, 3526 KL Utrecht, NL

Inventeur

Cefai, Joseph John

3526 KL Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.