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Brevet européen · EP3348903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3348903
- Numéro de demande
- EP18020007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2018
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F23H 7/08 (2006.01)F23H 7/12 (2006.01)F23H 11/28 (2006.01)F23H 17/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 412017 12.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 13 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rudolf Härdi, Roosmattstrasse 52, 5273 Oberhofen AG
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.