KÜHL- UND KLIMATISIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3348921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3348921
- Numéro de demande
- EP16843746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/32 (2006.01)F24F 1/56 (2011.01)F24F 1/60 (2011.01)F24F 1/50 (2011.01)
- Priorité
- JP 2015178500 10.09.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/054797 10.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/042647 16.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MORI, Hayato
Tokyo 105-8410, JP
INOUE, Shuntaro
Tokyo 105-8410, JP
YAMAMOTO, Shoutaro
Tokyo 105-8410, JP
NAGAHASHI, Katsuaki
Tokyo 105-8410, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.