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Brevet européen · EP3348935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3348935
Numéro de demande
EP15903602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2015
Publié
18 juil. 2018
Délivré
27 janv. 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/047 (2006.01)
F28F 9/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/075752 10.09.2015
Publication PCT
WO2017/042940 16.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

Hitachi-Johnson Controls Air Conditioning, Inc.

16-1, Kaigan 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Inventeur

KAMIAKA Takumi

Tokyo 105-0022, JP

URATA Kazumoto

Tokyo 105-0022, JP

TOKUDI Mikihito

Tokyo 105-0022, JP

MATSUMURA Kenji

Tokyo 105-0022, JP

TANI Kazuhiko

Tokyo 105-0022, JP

NAITO Koji

Tokyo 105-0022, JP

MUROFUSHI Masayoshi

Tokyo 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.