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Brevet européen · EP3348939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3348939
- Numéro de demande
- EP16843748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2016
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 23 mars 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 49/02 (2006.01)F25B 40/02 (2006.01)F24F 11/64 (2018.01)F24F 11/36 (2018.01)F24F 11/52 (2018.01)
- Priorité
- JP 2015178773 10.09.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/054799 10.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/042649 16.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUBOE, Hiroaki
Tokyo 105-0022, JP
UEDA, Hideyuki
Tokyo 105-0022, JP
YOKOZEKI, Atsuhiko
Tokyo 105-0022, JP
UNO, Masaki
Tokyo 105-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.