LÄNGENVERSTELLBARER GEWEHRANSCHLAG
Brevet européen · EP3348949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3348949
- Numéro de demande
- EP17210902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2017
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F41C 23/04 (2006.01)F41C 23/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201715407077 16.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
Spuhr, Håkan
247 50 Dalby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.