ENERGIEAUSKOPPLUNGSMODUL
Brevet européen · EP3349197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349197
- Numéro de demande
- EP17207122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2017
- Publié
- 18 juil. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G08B 25/04 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017200518 13.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 5 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 11 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.02.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.