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Brevet européen · EP3349226 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3349226
Numéro de demande
EP18000022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2018
Publié
18 juil. 2018
Délivré
27 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01F 27/28 (2006.01)
H01F 41/10 (2006.01)
B23K 20/12 (2006.01)
H01R 4/62 (2006.01)
Priorité
DE 102017000234 15.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 25 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.06.2020

  6. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

Sächsisch-Bayerische Starkstrom-Gerätebau GmbH

08496 Neumark, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Tiepner, Frank

08496 Neumark, DE

Wunderlich, Matthias

D-09212 Limbach-Oberfrohna, DE

Schmidt, Uwe

D-08527 Plauen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.