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Brevet européen · EP3349239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3349239
Numéro de demande
EP16909740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2016
Publié
18 juil. 2018
Délivré
8 avr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/329 (2006.01)
H01L 29/06 (2006.01)
H01L 21/268 (2006.01)
H01L 23/31 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/084913 25.11.2016
Publication PCT
WO2018/096642 31.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Shindengen Electric Manufacturing Co., Ltd.

2-1 Ohtemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

HOMMA Fumihiro

Hanno-shi Saitama 357-8585, JP

OGASAWARA Atsushi

Hanno-shi Saitama 357-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.