BEWEGLICHER ANSCHLUSS

Brevet européen · EP3349309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3349309
Numéro de demande
EP17211084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2017
Publié
18 juil. 2018
Délivré
3 juin 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/91 (2011.01)
H01R 12/71 (2011.01)
H01R 13/631 (2006.01)
Priorité
JP 2017002959 11.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

Takane, Toru

Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.