KARTUSCHE MIT EINEM KAPAZITÄTSSENSOR
Brevet européen · EP3349601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349601
- Numéro de demande
- EP16757656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)G01F 23/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 15185562 16.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070240 26.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/045897 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 2 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 02.11.2019
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
London EC2A 4NE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.