FLACHER MOPP
Brevet européen · EP3349637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349637
- Numéro de demande
- EP16770325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47L 13/258 (2006.01)
- Priorité
- GB 201516618 18.09.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052894 16.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/046601 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 18 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.03.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
Chard Somerset TA20 3BG, GB
Chard Somerset TA20 3BH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.