FLACHER MOPP

Brevet européen · EP3349637 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3349637
Numéro de demande
EP16770325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
25 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47L 13/258 (2006.01)
Priorité
GB 201516618 18.09.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052894 16.09.2016
Publication PCT
WO2017/046601 23.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 3 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2022

  5. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  6. 18 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.03.2021

  7. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Inventeur

PHILLIPS, Stephen Basil

Chard Somerset TA20 3BG, GB

DUNCAN, Christopher Robert

Chard Somerset TA20 3BH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.