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Brevet européen · EP3349640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3349640
Numéro de demande
EP16847565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
3 août 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/32 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 17/24 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 17/30 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201562220088 P 17.09.2015
Demande PCT
PCT/US2016/052542 19.09.2016
Publication PCT
WO2017/049313 23.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

RAZAVI, Mehdi

Houston, Texas 77010, US

PAISLEY, Robert

Houston, Texas 77008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.