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Brevet européen · EP3349674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349674
- Numéro de demande
- EP16847367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/56 (2006.01)A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562220530 P 18.09.2015US 201662366219 P 25.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/052087 16.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/049056 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
BAYS, F. Barry
Collierville, Tennessee 38017, US
DAYTON, Paul
Ankeny, IA 50023, US
FERGUSON, Joe William
Ponte Vedra Beach, Florida 32082, US
GIL, Carlos Eduardo
Jacksonville, Florida 32224, US
SANTROCK, Robert D.
Morgantown, West Virginia 26508, US
SCANLAN, Sean F.
Jacksonville, FL 32224, US
SMITH, W. Bret
Lexington, South Carolina 29072, US
TREACE, John T.
Ponte Vedra Beach, Florida 32082, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.