KNOCHENLEEREFÜLLENDE VERBUNDSTOFFMATERIALE
Brevet européen · EP3349809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349809
- Numéro de demande
- EP16771014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61L 27/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201516179 14.09.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050633 14.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/048120 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 17 mai 2024
Transféré
- Titulaire
- Fujifilm Manufacturing Europe B.V., Oudenstaart 1, 5047 TK Tilburg, Pays-Bas → FUJIFILM Corporation, 26-30, Nishiazabu 2-chome, Minato-ku, Tokyo 106-8620, Japon
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 17.05.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
5000 LJ Tilburg, NL
5047 TK Tilburg, NL
5047 TK Tilburg, NL
5047 TK Tilburg, NL
5047 TK Tilburg, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.