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Brevet européen · EP3349822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3349822
Numéro de demande
EP16766036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
31 mars 2021
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 60/113 (2021.01)
A61M 60/50 (2021.01)
Priorité
GB 201516395 16.09.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052740 06.09.2016
Publication PCT
WO2017/046567 23.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Spectrum Medical Ltd.

Harrier 4 Meteor Business Park Cheltenham Road East, Gloucester GL2 9QL, GB

Inventeur

TURNER, Stephen

Gloucester Gloucestershire GL2 9QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.