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Brevet européen · EP3349823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349823
- Numéro de demande
- EP16775490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201562218211 P 14.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071719 14.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/046178 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 2 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Medisieve Ltd, 3 Oast Cottages, North Street, Sheldwich, Faversham, Kent ME13 0LS, Royaume-Uni → Medisieve Ltd, 48 Chancery Lane, London WC2A 1JF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 25 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., Conseils en Brevets SA, 122, rue de Genève, Case postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.04.2022
1 entrée antérieure
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
Faversham Kent ME13 0LS, GB
Bickley Greater London BR1 2DF, GB
St Albans Hertfordshire AL1 4RJ, GB
Braintree Essex CM7 5SL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.