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Brevet européen · EP3349828 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349828
- Numéro de demande
- EP16758162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 15184984 14.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070373 30.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/045908 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
SE-141 73 Segeltorp, SE
114 29 Stockholm, SE
184 94 Akersberga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.