AEROSOLBEREITSTELLUNGSSYSTEM MIT VARIABLEM LUFTSTROM
Brevet européen · EP3349830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349830
- Numéro de demande
- EP16766035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A24F 40/10 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A24F 40/485 (2020.01)
- Priorité
- GB 201516439 16.09.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052738 06.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/046566 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
HEPWORTH, Richard
London WC2R 3LA, GB
LEADLEY, David
London WC2R 3LA, GB
TRAN, My-Linh
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.