ROHRHEIZUNG
Brevet européen · EP3349866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349866
- Numéro de demande
- EP16766926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 20 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A62C 3/07 (2006.01)A62C 35/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015115450 14.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071675 14.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/046154 23.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.08.2020
- 3 juin 2020
Titulaire
- Titulaire
- Fogtec Brandschutz GmbH & Co. KG, Schanzenstrasse 19a, 51063 Köln, Allemagne → FOGTEC Brandschutz GmbH, Schanzenstraße 19A, 51063 Köln, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
- 20 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
58706 Menden, DE
42929 Wermelskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.