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Brevet européen · EP3349870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349870
- Numéro de demande
- EP16775106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A63F 13/52 (2014.01)G06T 15/00 (2011.01)G06T 15/06 (2011.01)
- Priorité
- US 201562219593 P 16.09.2015US 201562220167 P 17.09.2015US 201615047556 18.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072018 16.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/046354 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 28 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
YERLI, Cevat
60314 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.