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Brevet européen · EP3349870 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3349870
Numéro de demande
EP16775106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A63F 13/52 (2014.01)
G06T 15/00 (2011.01)
G06T 15/06 (2011.01)
Priorité
US 201562219593 P 16.09.2015
US 201562220167 P 17.09.2015
US 201615047556 18.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/072018 16.09.2016
Publication PCT
WO2017/046354 23.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 24 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  5. 28 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  6. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Inventeur

YERLI, Cevat

60314 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.