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Brevet européen · EP3349873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349873
- Numéro de demande
- EP16847203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 9/20 (2023.01)E03B 7/07 (2006.01)E03B 11/02 (2006.01)B01D 25/02 (2006.01)B01D 35/00 (2006.01)B01D 35/30 (2006.01)B01D 61/02 (2006.01)B01D 61/08 (2006.01)C02F 1/44 (2023.01)
- Priorité
- US 201562218314 P 14.09.2015WO PCT/US2016/034789 27.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/051671 14.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/048802 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
MEZA, Humberto
Trabuco Canyon, California 92679, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.