HOLZBEARBEITUNGSANLAGE
Brevet européen · EP3349954 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3349954
- Numéro de demande
- EP16734580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B27C 9/02 (2006.01)B27C 9/04 (2006.01)B27M 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015104914 U 16.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063870 16.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/045786 23.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 févr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Hundegger, Hans, Kemptener Strasse 1, 87749 Hawangen, Allemagne (supprimé)
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Hundegger, Hans, Kemptener Strasse 1, 87749 Hawangen, Allemagne (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 20 févr. 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- Hans Hundegger Beteiligungs GmbH & Co. KG, Auf der Geigerhalde 41, 87459 Pfronten-Weißbach, Allemagne
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
- Inventeur
- Hundegger, Hans, Kemptener Strasse 1, 87749 Hawangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
1 entrée antérieure
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
87749 Hawangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.