AUSGABEVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3350091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3350091
- Numéro de demande
- EP16774633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201516188 14.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071736 14.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/046186 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
PUDERBACH, Dirk
56856 Zell/Mosel, DE
SCHAWO, Rainer
56856 Zell (Mosel), DE
VERITE, Sylvain
56856 Zell/Mosel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.