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Brevet européen · EP3350094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3350094
- Numéro de demande
- EP16765931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 55/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201516189 14.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070021 24.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/045889 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
BARDET, Philippe
69400 Glieze, FR
BENOIT-GONIN, Claude
69460 Odenas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.