SPRÜHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3350097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3350097
Numéro de demande
EP16770338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
1 sept. 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/38 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 201516546 18.09.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052915 19.09.2016
Publication PCT
WO2017/046615 23.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  2. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Inventeur

DAS, Avijit

Gurgaon 122001 Haryana, IN

GAMBLE, Richard

Slough Berkshire SL1 3UH, GB

WITTY, Christopher

Hull HU8 7DS, GB

WOOLLEY, Simon

Hull HU8 7DS, GB

BUTLER, Martin

Kwun Tong Hong Kong, CN

BRUNT, James Edward

Salt Lake City 84104, US

SANDERS, David

Warwick Warwickshire CV34 4AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.