KRISTALLINE FORMEN
Brevet européen · EP3350179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3350179
- Numéro de demande
- EP16769914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2015/071060 15.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071637 14.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/046125 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.