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Brevet européen · EP3350267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3350267
Numéro de demande
EP16785356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
17 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C09D 5/24 (2006.01)
C09D 7/40 (2018.01)
H01B 1/20 (2006.01)
H01B 1/22 (2006.01)
H01B 1/24 (2006.01)
C09D 11/52 (2014.01)
Priorité
DE 102015115549 15.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/071132 08.09.2016
Publication PCT
WO2017/045989 23.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 12 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

  8. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

REISER, Beate

67655 Kaiserslautern, DE

KANELIDIS, Ioannis

66111 Saarbrücken, DE

KRAUS, Tobias

66111 Saarbrücken, DE

GONZÁLEZ-GARCÍA, Lola

66123 Saarbrücken, DE

MAURER, Johannes H.M.

71034 Böblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.