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Brevet européen · EP3350322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3350322
- Numéro de demande
- EP16763819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/36 (2006.01)C07K 14/31 (2006.01)A61K 38/47 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 15185337 15.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071405 12.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/046021 23.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.