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Brevet européen · EP3350389 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3350389
- Numéro de demande
- EP16762765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04H 6/22 (2006.01)E04H 6/32 (2006.01)B65G 17/00 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015217958 18.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/070717 02.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/045935 23.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 26 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 28 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 13 sept. 2022
Transféré
- Titulaire
- SHB Hebezeugbau GmbH, Straße der Freiheit 1, 07318 Saalfeld/Saale, Allemagne → First Move! AG, Lindenstrasse 16, 6341 Baar
Publié dans Swissreg le 13.09.2022
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
VOGLER, Alexander
35614 Aßlar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.