TREIBSTANGENBESCHLAG

Brevet européen · EP3350394 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3350394
Numéro de demande
EP16705479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E05C 9/18 (2006.01)
E05B 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 202015006474 U 18.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/053245 16.02.2016
Publication PCT
WO2017/045771 23.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

SIEGENIA-AUBI KG

Siegenia-Aubi KG

Industriestrasse 1-3, 57234 Wilnsdorf, DE

Inventeur

SCHOLZ, Sascha

57078 Siegen, DE

GEBHARDT, Jens

57258 Freudenberg, DE

KAMINSKI, Martin

57078 Siegen, DE

NASSAR, Ali

57072 Siegen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.