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Brevet européen · EP3350463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3350463
- Numéro de demande
- EP16748264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 19/38 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)F16C 21/00 (2006.01)F16C 33/58 (2006.01)F16C 33/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015006588 U 18.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001293 26.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/045734 23.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
SAUTER, Herbert
88400 Biberach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.