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Brevet européen · EP3350489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3350489
Numéro de demande
EP16847195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
7 avr. 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/22 (2006.01)
F16K 1/226 (2006.01)
F16K 11/052 (2006.01)
F16L 17/04 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
US 201562220290 P 18.09.2015
US 201662340090 P 23.05.2016
Demande PCT
PCT/US2016/051652 14.09.2016
Publication PCT
WO2017/048791 23.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Victaulic Company

4901 Kesslersville Road, Easton, PA 18040, US

Inventeur

DOLE, Douglas, R.

Whitehouse Station, NJ 08889, US

WORTMANN, Steven, A.

Slatington, PA 18080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.