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Brevet européen · EP3350493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3350493
Numéro de demande
EP16770730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
1 mai 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 1/12 (2006.01)
F16L 57/00 (2006.01)
F16L 57/02 (2006.01)
Priorité
NO 20151201 16.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/071982 16.09.2016
Publication PCT
WO2017/046336 23.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

HØVIK, Jon

N-48418 Færvik, NO

ALBRIGTSEN, Rolf

N-4879 Grimstad, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.