BELEUCHTUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP3350510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3350510
Numéro de demande
EP16763430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 202015104882 U 15.09.2015
Demande PCT
PCT/AT2016/060039 24.08.2016
Publication PCT
WO2017/044999 23.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Schweizerstrasse 8, 6850 Dornbirn, AT

Inventeur

KELLER, Katharina

88161 Lindau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.