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Brevet européen · EP3350988 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3350988
Numéro de demande
EP16767207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04N 5/225 (2006.01)
H04N 5/232 (2006.01)
H04N 13/207 (2018.01)
G01C 3/02 (2006.01)
Priorité
EP 15185005 14.09.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/071628 14.09.2016
Publication PCT
WO2017/046121 23.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

SEND, Robert

76137 Karlsruhe, DE

IRLE, Stephan

57074 Siegen, DE

BRUDER, Ingmar

67271 Neuleiningen, DE

THIEL, Erwin

57076 Siegen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.