INFRAROTHEIZUNG
Brevet européen · EP3351053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3351053
- Numéro de demande
- EP16777543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H05B 1/02 (2006.01)H05B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015115628 16.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071668 14.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/046149 23.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 8 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2024
- 29 sept. 2023
Radiation annulée
Publié dans Swissreg le 29.09.2023
- 21 sept. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
- 21 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
7 entrées antérieures
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.04.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Titulaire
44229 Dortmund, DE
Mandataire
Inventeur
44229 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.