STROMSCHIENENANORDNUNG
Brevet européen · EP3351071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3351071
- Numéro de demande
- EP16808940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 15201849 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/078864 25.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/108333 29.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 10 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 6 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 17 sept. 2020
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.09.2020
- 1 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.11.2019
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
90547 Stein, DE
91077 Großenbuch, DE
90419 Nürnberg, DE
91056 Erlangen, DE
90431 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.