IMPLANTATANKERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3351209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3351209
- Numéro de demande
- EP18150633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2013
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)A61B 17/11 (2006.01)A61F 2/856 (2013.01)A61M 60/857 (2021.01)A61F 2/06 (2013.01)
- Priorité
- US 201261681988 P 10.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 29 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
1 entrée antérieure
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
52146 Würselen, DE
Danvers, Massachusetts 01923, US
Danvers, Massachusetts 01923, US
Louisville, Kentucky 40202, US
Andover, Massachusetts 01810, US
52076 Aachen, DE
Danvers, Massachusetts 01923, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.