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Brevet européen · EP3351374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3351374
Numéro de demande
EP16846503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2016
Publié
25 juil. 2018
Délivré
3 nov. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 27/02 (2006.01)
D21H 27/30 (2006.01)
D21H 19/82 (2006.01)
Priorité
JP 2015185305 18.09.2015
JP 2015223845 16.11.2015
JP 2016008854 20.01.2016
JP 2016038360 29.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/077088 14.09.2016
Publication PCT
WO2017/047632 23.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

BANZASHI Go

Tokyo 104-0061, JP

FUSHIMI Hayato

Tokyo 104-0061, JP

SUNAGAWA Hirokazu

Tokyo 104-0061, JP

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