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Brevet européen · EP3351467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3351467
Numéro de demande
EP15904004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2015
Publié
25 juil. 2018
Délivré
22 juil. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 9/23 (2020.01)
B62J 9/30 (2020.01)
Demande PCT
PCT/ES2015/070665 15.09.2015
Publication PCT
WO2017/046425 23.03.2017
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

Nad, S.L.

NAD, S.L.

C/ Octave Lecante Pallisson, n° 2 al 6, 08100 Mollet Del Valles, Barcelona, ES

Inventeur

BARCELÓ, Jorge, Gustavo

08100 Mollet del Valles (Barcelona), ES

AYALA GONZÁLEZ, Pere

08100 Mollet del Valles (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.