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Brevet européen · EP3351594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3351594
- Numéro de demande
- EP16851595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2016
- Publié
- 25 juil. 2018
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29B 11/10 (2006.01)B29C 48/05 (2019.01)B33Y 70/00 (2020.01)C08L 23/12 (2006.01)B29C 64/118 (2017.01)B29K 507/04 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)B29K 105/12 (2006.01)B29C 48/00 (2019.01)B29C 48/28 (2019.01)B29C 48/88 (2019.01)
- Priorité
- JP 2015191861 29.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/078560 28.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/057424 06.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
Yuasa, Ryohei
Yamato-shi Kanagawa 242-0018, JP
Nomura, Takashi
Yamato-shi Kanagawa 242-0018, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.